1 – ADMISSION ET INSCRIPTION

1.1 Admission à l’école élémentaire

Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.

Le Directeur procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation par la famille d’une fiche d’état civil ou du livret de famille, du carnet de santé attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou justifie d’une contre-indication et du certificat médical d’aptitude prévu à l’article premier du décret n° 46-2698 du 26 novembre 1946 ainsi que du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école. Ce document indique, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles publiques, celle que l’enfant doit fréquenter. L’instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes français et étrangers à partir de six ans et aucune discrimination pour l’admission d’enfants étrangers à l’école élémentaire ne peut être faite (cf. circulaire n°84-246 du 16 juillet 1984, publiée au BO n° 30 du 26/07/1984).

1.2 Dispositions communes

Les modalités d’admission à l’école maternelle et élémentaire définies ci-dessus ne sont applicables que lors de la première inscription dans l’école concernée.

Lors de la première admission à l’école, les parents ou la personne à qui est confié l’enfant doit également présenter la déclaration relative à l’autorisation de communication de leur adresse personnelle aux associations de parents d’élèves.

En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté. En outre, le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin au Directeur de transmettre ce document à son collègue. Le Directeur est responsable de la tenue du registre des élèves inscrits. Il veille à l’exactitude et à l’actualisation des renseignements qui figurent sur ce document.

2 – FREQUENTATION ET OBLIGATIONS SCOLAIRES

2.1 Ecole élémentaire

2.1.1  La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire, conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

2.1.2 Les retards doivent rester exceptionnels et être toujours justifiés.

2.1.3 Absence

Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par le maître. Toute absence est immédiatement signalée aux parents de l’élève, ou à la personne à qui il est confié,

qui  doivent dans les 48 heures en faire connaître les motifs avec production, le cas échéant, d’un certificat médical.

A la fin de chaque mois, le Directeur signale à l’Inspecteur d’Académie, directeur des services départementaux de l’Education Nationale, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins 4 demi-journées dans le mois.

Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par le Directeur à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel et familial.

2.2 Dispositions communes horaires et aménagement du temps scolaire

L’Inspecteur d’Académie, directeur des services départementaux de l’Education Nationale, fixe les heures d’entrée et de sortie des écoles dans le cadre du règlement type départemental, après consultation du Conseil de l’Education Nationale institué dans le département et de la ou des communes intéressées. La liste des écoles, avec indication, pour chacune d’entre elles, des horaires arrêtés par l’Inspecteur d’Académie, est annexée au règlement. Toute modification de ces horaires doit être précédée des consultations précitées. Deux catégories d’école figurent sur cette liste:

* celles dont les horaires sont conformes à la réglementation nationale

* celles qui dérogent aux règles nationales concernant l’organisation du temps scolaire.

Les horaires de classe de l’école « 4 Chemins des Routes » sont :

Lundi et jeudi 8h30-11h30 et 13h30-15h00.

Mardi –vendredi 8h30-11h30 et 13h30-16h30.

Mercredi : 8h30-11h30.

La municipalité organise des temps périscolaires.

Les lundis, mardis, mercredis, jeudis, vendredis une garderie le matin.

Le midi de 11h30 à 13h30 pour la cantine avec sortie échelonnée.

De 15h00 à 16h30 les lundis et jeudis pour les nouvelles activités périscolaires.

De 16h30 à 18h00 les lundis, mardis, jeudis, vendredis pour les études.

-le temps de présence des élèves est de 24 heures hebdomadaires répartis sur  9 demi-journées du Lundi au Vendredi.

-les élèves pourront au-delà de ces 24 heures d’enseignement bénéficier d’une activité pédagogique complémentaire  à raison d’une durée maximum de 1 heure par semaine.

-les enseignants doivent en plus des 24 heures d’enseignement 3 heures hebdomadaires (avec une répartition de ces 108 heures annuelles sous la responsabilité de l’Inspecteur de l’Education Nationale en charge de la circonscription).une heure hebdomadaire est consacrée aux APC.

3 – VIE SCOLAIRE

3.1 Dispositions générales

La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisés de manière à permettre d’atteindre les objectifs fixés à l’article premier du décret n° 90-788 du 6 septembre 1990.

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard d’un élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même, les élèves comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porteraient atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Les élèves doivent faire en sorte de ne pas avoir de gestes, de jeux ou d’objets pouvant mettre en péril leur sécurité et celle de leur camarades. Tout objet dangereux sera confisqué définitivement.

Les élèves respectent le matériel collectif et ne causent aucune dégradation intentionnelle ou vol de celui-ci.

En cas d’urgence, les pompiers ou le SAMU puis les familles sont averties. Les enseignants ne sont pas autorisés à accompagner un élève évacué.

3.2 Usage d’internet à l’école

« L’école met à disposition de l’élève des ressources informatiques pour lui permettre d’acquérir les compétences définies par le Brevet Informatique.et Internet (« B2i école »). Dans ce cadre, elle s’engage à sensibiliser et  responsabiliser l’élève à un usage citoyen de l’Internet, dans le respect

de la législation en vigueur. Les références aux textes de loi sont indiquées dans la charte-type proposée par le ministère  (http://www.educnet.education.fr/chrgt/charteproj..pdf).

En signant le présent règlement intérieur, les parents attestent avoir pris connaissance de la charte d’usage d’Internet à l’école ci-après annexée. Au cours des activités en classe, l’élève apprendra à mettre en pratique cette charte simplifiée et sera amené à la signer ainsi que ses parents ou son responsable légal et l’enseignant. »

3.3 Les portables sont interdits à l’école élémentaire.

3.4 La communication école – famille se fait par le carnet de liaison ou le cahier de texte. Chaque mot de l’école doit être signé.

3.5 Les élèves doivent respecter le matériel collectif, ne pas porter d’objet dangereux, ne pas mette en péril leur sécurité et celle de leurs camarades.

3.6 Les enfants doivent se présenter dans une tenue adaptée aux différentes activités scolaires. Et conformément aux dispositions de l’article L. 141-5-1 du Code de l’Education, le port des signes ou de tenues par lesquels  les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’un élève méconnait l’interdiction posée à l’alinéa précédent, la directrice organise un dialogue avec cet élève et son représentant légal avant l’engagement de toute exclusion.

COMMENT JE DOIS ME COMPORTER PENDANT LES RECREATIONS DE L’ECOLE et aux NAP.

1) Si je peux jouer assis, calme, je m’installe sur le carrelage du préau.

On ne court pas sous le préau car cela glisse. Pas de balle ni ballon.

2) Si je veux bouger ou me promener et courir je reste dans la cour.

3) Si je veux jouer au ballon au pied, j’attends mon tour pour aller sur le terrain de HAND car toutes les balles et ballons sont interdits sous le préau.

4) Si je veux jouer avec mon ballon à la main, je joue entre les platanes et le garde  de corps.

5) Je ne joue pas dans les escaliers car cela peut être dangereux.

6) Je ne joue pas et je ne reste pas dans les WC.

7) Dans toutes les circonstances, je ne joue pas à des jeux dangereux parce que je peux me blesser et faire mal aux autres.

8) On ne s’insère pas entre la colonne du garde de corps.

9) Si je ne respecte pas ces règles, je serai sanctionné par les maîtresses et les maîtres.